[ ARL 28 / ARL 20 — Comment sécuriser vos prise en charge BPCO ? ]

Note technique à destination des masseurs-kinésithérapeutes — Syndicat Alizé, avril 2026 Références : NGAP titre XIV art. 5 · Avenant 5 · Avis HAS 2012-0037 · Guide parcours BPCO HAS 2019 · CPN novembre 2024

Depuis juillet 2018, la réadaptation respiratoire pour les patients BPCO en ALD 14 bénéficie d'une cotation spécifique dans la NGAP, issue de l'avenant 5. Avec la refonte nomenclaturale de l'avenant 7 (février 2024), la lettre-clé est devenue ARL — mais le contenu, les conditions de facturation et la logique de prise en charge sont inchangés.

Cet acte reste pourtant mal connu et fait l'objet d'interprétations erronées — parfois de la part même des CPAM. Cette note vise à mettre à plat ce que les textes prescrivent, ce que la HAS recommande, et comment se défendre face à des demandes d'indus infondées.

Lire la note techique sur la prise en charge ARL 20/28